Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 280 Rue Jurien De La Graviere, Brest (29200) | PD | BN176 | 58 m² | 2022/12/21 |
CLAUSIS - Permis de démolir
Active
434587044
Société civile immobilière
PME
Créée le 22/01/2001
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CLAUSIS
CLAUSIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brest.
Profil et organisation
CLAUSIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 29200 à Brest.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CLAUSIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/01/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de CLAUSIS
Activité d’urbanisme de CLAUSIS
CLAUSIS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2022 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CLAUSIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/12/2022 - 21/12/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CLAUSIS
1 autorisation sur la période 21/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brest.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CLAUSIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CLAUSIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CAP 35
SIREN 513791301
Même département de siège
58 autorisations
58 PC
SARL DU GOURVILY
SIREN 340632314
Même département de siège
24 autorisations
19 PC
2 PA
3 PD
SCI INTERFEDERALE
SIREN 309878544
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
SOFAQUE
SIREN 527925143
Même département de siège
17 autorisations
14 PC
3 PD
FANCH EVENAT
SIREN 333109064
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI VARO
SIREN 399821891
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur CLAUSIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CLAUSIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLAUSIS ?
CLAUSIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLAUSIS ?
Le profil de CLAUSIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLAUSIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLAUSIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLAUSIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable