CLAIRCHA - Permis de construire et DP

Cessée
444984702 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/12/2002

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLAIRCHA

CLAIRCHA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vans.

Profil et organisation

CLAIRCHA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 07140 aux Vans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CLAIRCHA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/12/2002

Siège social

Permis de construire et DP de CLAIRCHA

Activité d’urbanisme de CLAIRCHA

CLAIRCHA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2013 - 02/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLAIRCHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/05/2013 - 02/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLAIRCHA

1 autorisation sur la période 02/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Vans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLAIRCHA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLAIRCHA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLAIRCHA

Sources des informations sur CLAIRCHA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLAIRCHA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLAIRCHA ?
CLAIRCHA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLAIRCHA ?
Le profil de CLAIRCHA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLAIRCHA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLAIRCHA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLAIRCHA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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