Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av D Arconville, Outarville (45480) | PA | ZP12 | — | 2022/09/24 |
CL DES 5 CLOCHERS - Permis d'aménager
Active
899116693
Société civile immobilière de construction-vente
GE
Créée le 03/05/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CL DES 5 CLOCHERS
CL DES 5 CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Outarville.
Profil et organisation
CL DES 5 CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CL DES 5 CLOCHERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/05/2021
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis d'aménager de CL DES 5 CLOCHERS
Activité d’urbanisme de CL DES 5 CLOCHERS
CL DES 5 CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2021 - 24/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CL DES 5 CLOCHERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
28/08/2021 - 24/09/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CL DES 5 CLOCHERS
2 autorisations sur la période 28/08/2021 - 24/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Outarville.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av D Arconville, Outarville (45480) | PA | ZP49, ZP48 | — | 2021/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de CL DES 5 CLOCHERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CL DES 5 CLOCHERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CONSEILS ET PATRIMOINE
SIREN 434190948
Même département de siège
119 autorisations
72 PC
44 PA
3 PD
LES VILLAS FLEURIES
SIREN 503942955
Même département de siège
26 autorisations
17 PC
5 PA
4 PD
SARL LOTIR CENTRE
SIREN 421523572
Même département de siège
22 autorisations
7 PC
13 PA
2 PD
MDB PROMOTION
SIREN 477839948
Même département de siège
19 autorisations
17 PA
2 PD
IPOTECH
SIREN 498967413
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
VAL DE LOIRE PROMOTION
SIREN 503585531
Même département de siège
16 autorisations
10 PC
6 PA
Sources des informations sur CL DES 5 CLOCHERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CL DES 5 CLOCHERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CL DES 5 CLOCHERS ?
CL DES 5 CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CL DES 5 CLOCHERS ?
Le profil de CL DES 5 CLOCHERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CL DES 5 CLOCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CL DES 5 CLOCHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CL DES 5 CLOCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable