CL DES 5 CLOCHERS - Permis d'aménager

Active
899116693 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 03/05/2021

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CL DES 5 CLOCHERS

CL DES 5 CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Outarville.

Profil et organisation

CL DES 5 CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CL DES 5 CLOCHERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/05/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis d'aménager de CL DES 5 CLOCHERS

Activité d’urbanisme de CL DES 5 CLOCHERS

CL DES 5 CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2021 - 24/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CL DES 5 CLOCHERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2021 - 24/09/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CL DES 5 CLOCHERS

2 autorisations sur la période 28/08/2021 - 24/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Outarville.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av D Arconville, Outarville (45480) PA ZP12 2022/09/24
Av D Arconville, Outarville (45480) PA ZP49, ZP48 2021/08/28

Répartition géographique des autorisations de CL DES 5 CLOCHERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CL DES 5 CLOCHERS

Sources des informations sur CL DES 5 CLOCHERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CL DES 5 CLOCHERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CL DES 5 CLOCHERS ?
CL DES 5 CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CL DES 5 CLOCHERS ?
Le profil de CL DES 5 CLOCHERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CL DES 5 CLOCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CL DES 5 CLOCHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CL DES 5 CLOCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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