2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
CHS FAMILY TRUST SA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marcellaz.
CHS FAMILY TRUST SA est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHS FAMILY TRUST SA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2017 - 02/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHS FAMILY TRUST SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2017 - 02/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Marcellaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHS FAMILY TRUST SA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Passy, Servoz (74310) | PC Logement | A1301, A1443 | 3 768 m² | 2 384 m² | 2017/10/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
