CHS FAMILY TRUST SA - Permis de construire et DP

Active
482599305 Société étrangère non immatriculée au RCS PME Créée le 01/01/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHS FAMILY TRUST SA

CHS FAMILY TRUST SA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marcellaz.

Profil et organisation

CHS FAMILY TRUST SA est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHS FAMILY TRUST SA
SIREN
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CHS FAMILY TRUST SA

Activité d’urbanisme de CHS FAMILY TRUST SA

CHS FAMILY TRUST SA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2017 - 02/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHS FAMILY TRUST SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2017 - 02/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CHS FAMILY TRUST SA

2 autorisations sur la période 26/10/2017 - 02/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Marcellaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHS FAMILY TRUST SA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
373 Route De Bonneville La Crete, Marcellaz (74250) PC Logement 0B543 3 548 m² 881 m² 2019/04/02
Route De Passy, Servoz (74310) PC Logement A1301, A1443 3 768 m² 2 384 m² 2017/10/26

Répartition géographique des autorisations de CHS FAMILY TRUST SA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHS FAMILY TRUST SA

Sources des informations sur CHS FAMILY TRUST SA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHS FAMILY TRUST SA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHS FAMILY TRUST SA ?
CHS FAMILY TRUST SA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHS FAMILY TRUST SA ?
Le profil de CHS FAMILY TRUST SA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHS FAMILY TRUST SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHS FAMILY TRUST SA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHS FAMILY TRUST SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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