CHRISTIAN MORLAT - Permis de construire et DP

Active
400098182 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/02/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHRISTIAN MORLAT

CHRISTIAN MORLAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusset.

Profil et organisation

CHRISTIAN MORLAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 03300 CUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHRISTIAN MORLAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHRISTIAN MORLAT

Activité d’urbanisme de CHRISTIAN MORLAT

CHRISTIAN MORLAT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2016 - 27/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHRISTIAN MORLAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/01/2016 - 27/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHRISTIAN MORLAT

2 autorisations sur la période 12/01/2016 - 27/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cusset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHRISTIAN MORLAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Boulevard Du Bicentenaire, Cusset (03300) PC Locaux BY305, BY361 4 057 m² 221 m² 2023/07/27
Dom De Champcourt, Cusset (03300) PC Locaux BY305, BY361 2 474 m² 527 m² 2016/01/12

Répartition géographique des autorisations de CHRISTIAN MORLAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHRISTIAN MORLAT

Sources des informations sur CHRISTIAN MORLAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHRISTIAN MORLAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHRISTIAN MORLAT ?
CHRISTIAN MORLAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHRISTIAN MORLAT ?
Le profil de CHRISTIAN MORLAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHRISTIAN MORLAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHRISTIAN MORLAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHRISTIAN MORLAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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