2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.82Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Siège
Permis de construire et DP
2
CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haguenau.
CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67500 à Haguenau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 09/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 09/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Haguenau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Route De Bitche, Haguenau (67500) | PC Locaux | IR595 | 2 578 m² | 790 m² | 2015/11/09 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Route De Bitche, Haguenau (67500) | PC Locaux | IR596 | 786 m² | 85 m² | 2014/12/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
