2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
CHEVALET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-les-Grès.
CHEVALET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10280 à Fontaine-les-Grès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHEVALET compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2020 - 09/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHEVALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/07/2020 - 09/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine-les-Grès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEVALET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Croix Rameau, Fontaine-les-Grès (10280) | PC Locaux | AC121 | — | 40 m² | 2020/07/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
