2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CHB-BFC LOTISSEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crissey.
CHB-BFC LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHB-BFC LOTISSEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2019 - 19/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHB-BFC LOTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2019 - 19/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Crissey.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Croix Rouges Les Terres De Croix Rouges, Crissey (71530) | PA | AB130, AB131 | 9 536 m² | 2019/03/19 |
| Chemin De Croix Rouges Les Terres De Croix Rouges, Crissey (71530) | PA | AB130, AB131 | 19 958 m² | 2019/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
