CHATEAU TOULOUZE - Permis de construire et DP

Active
812496271 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHATEAU TOULOUZE

CHATEAU TOULOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vayres.

Profil et organisation

CHATEAU TOULOUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 33870 VAYRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU TOULOUZE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/2015
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU TOULOUZE

Activité d’urbanisme de CHATEAU TOULOUZE

CHATEAU TOULOUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2017 - 29/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU TOULOUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2017 - 29/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU TOULOUZE

2 autorisations sur la période 21/03/2017 - 29/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vayres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU TOULOUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Toulouse, Vayres (33870) PC Locaux AS368 44 936 m² 914 m² 2019/10/29
Toulouse, Vayres (33870) PC Locaux AS369, AS370 191 490 m² 150 m² 2017/03/21

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU TOULOUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU TOULOUZE

Sources des informations sur CHATEAU TOULOUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU TOULOUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU TOULOUZE ?
CHATEAU TOULOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU TOULOUZE ?
Le profil de CHATEAU TOULOUZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU TOULOUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU TOULOUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU TOULOUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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