Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chateau Gagnard, Fronsac (33126) | PD | AD205, AD209 | 29 631 m² | 2019/10/18 |
CHATEAU LA VIEILLE CURE - Permis de démolir
Active
339724528
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/12/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CHATEAU LA VIEILLE CURE
CHATEAU LA VIEILLE CURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fronsac.
Profil et organisation
CHATEAU LA VIEILLE CURE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33141 à Saillans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHATEAU LA VIEILLE CURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1986
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de CHATEAU LA VIEILLE CURE
Activité d’urbanisme de CHATEAU LA VIEILLE CURE
CHATEAU LA VIEILLE CURE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2019 - 18/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU LA VIEILLE CURE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/10/2019 - 18/10/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CHATEAU LA VIEILLE CURE
1 autorisation sur la période 18/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fronsac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHATEAU LA VIEILLE CURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHATEAU LA VIEILLE CURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHATEAU PEDESCLAUX
SIREN 400739157
Même département de siège
21 autorisations
21 PD
CHAT PICHON LONGUEVILLE COMTESSE LALANDE
SIREN 781953948
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
CHATEAU CHEVAL BLANC
SIREN 781985759
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
1 PA
3 PD
SCEA DU CHATEAU CALON SEGUR
SIREN 349168898
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
SA CHATEAU DE LA GAFFELIERE
SIREN 324430792
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
CHATEAU D'ARCHE
SIREN 412889636
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur CHATEAU LA VIEILLE CURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHATEAU LA VIEILLE CURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU LA VIEILLE CURE ?
CHATEAU LA VIEILLE CURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU LA VIEILLE CURE ?
Le profil de CHATEAU LA VIEILLE CURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU LA VIEILLE CURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU LA VIEILLE CURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU LA VIEILLE CURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable