2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis de construire et DP
6
CHARPENTES FRANCAISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Moult-Chicheboville.
CHARPENTES FRANCAISES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35740 à Pacé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARPENTES FRANCAISES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 12/02/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARPENTES FRANCAISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/02/2013 - 12/02/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Moult-Chicheboville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARPENTES FRANCAISES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Du Chene, Pleumartin (86450) | PC Locaux | AP292, AP291 | 23 979 m² | 2 366 m² | 2014/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 3 régions
Moult-Chicheboville
2 autorisations
Pleumartin
2 autorisations
La Boixe
1 autorisation
Pont-Évêque
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
