CHAPELLE DE SCY - Permis de construire et DP

Active
929898344 Société civile immobilière Créée le 12/06/2024

Présentation détaillée de CHAPELLE DE SCY

CHAPELLE DE SCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scy-Chazelles.

Profil et organisation

CHAPELLE DE SCY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57160 à Scy-Chazelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAPELLE DE SCY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CHAPELLE DE SCY

Activité d’urbanisme de CHAPELLE DE SCY

CHAPELLE DE SCY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/08/2026 - 19/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAPELLE DE SCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/08/2026 - 19/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAPELLE DE SCY

1 autorisation sur la période 19/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Scy-Chazelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAPELLE DE SCY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Jeanne D'arc, Scy-Chazelles (57160) DP Locaux 02314, 02313 2 605 m² 234 m² 2026/08/19

Répartition géographique des autorisations de CHAPELLE DE SCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAPELLE DE SCY

Sources des informations sur CHAPELLE DE SCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAPELLE DE SCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAPELLE DE SCY ?
CHAPELLE DE SCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAPELLE DE SCY ?
Le profil de CHAPELLE DE SCY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAPELLE DE SCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAPELLE DE SCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAPELLE DE SCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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