CHAPELAIS - Permis de construire et DP

Active
801127929 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CHAPELAIS

CHAPELAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Derval.

Profil et organisation

CHAPELAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44590 à DERVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAPELAIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAPELAIS

Activité d’urbanisme de CHAPELAIS

CHAPELAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 23/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAPELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/01/2015 - 23/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CHAPELAIS

3 autorisations sur la période 13/01/2015 - 23/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Derval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAPELAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Tourelle, Derval (44590) PC Locaux XM52 46 367 m² 46 m² 2017/01/23
12 Rue De Lusanger, Sion-les-Mines (44590) PC Logement S673 2 690 m² 109 m² 2016/09/28
Ld La Tourelle, Derval (44590) PC Locaux XM53, XM52 139 300 m² 346 m² 2015/01/13

Répartition géographique des autorisations de CHAPELAIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHAPELAIS

Sources des informations sur CHAPELAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAPELAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAPELAIS ?
CHAPELAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAPELAIS ?
Le profil de CHAPELAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAPELAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAPELAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAPELAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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