2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 28.22Z - Fabrication de matériel de levage et de manutention
Siège
Permis de construire et DP
2
CHAPEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Apprieu.
CHAPEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38140 à Apprieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAPEL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2023 - 30/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAPEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2023 - 30/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Apprieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAPEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 540 Route De La Galandiere, Val-de-Virieu (38730) | PC Locaux | A780, A1119 | 19 342 m² | 402 m² | 2023/05/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
