CHAMP DES TREFLES - Permis de construire et DP

Active
949161079 Société civile immobilière Créée le 17/02/2023

Présentation détaillée de CHAMP DES TREFLES

CHAMP DES TREFLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-l'Ars.

Profil et organisation

CHAMP DES TREFLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86800 à Saint-Julien-l'Ars.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMP DES TREFLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/02/2023

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMP DES TREFLES

Activité d’urbanisme de CHAMP DES TREFLES

CHAMP DES TREFLES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2023 - 03/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMP DES TREFLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2023 - 03/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMP DES TREFLES

1 autorisation sur la période 03/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-l'Ars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMP DES TREFLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Route De La Banl Gre, Saint-Julien-l'Ars (86800) PC Logement BW55 3 715 m² 95 m² 2023/07/03

Répartition géographique des autorisations de CHAMP DES TREFLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHAMP DES TREFLES

Sources des informations sur CHAMP DES TREFLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMP DES TREFLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMP DES TREFLES ?
CHAMP DES TREFLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMP DES TREFLES ?
Le profil de CHAMP DES TREFLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMP DES TREFLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMP DES TREFLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMP DES TREFLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides