Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De L Industrie, Beauvais (60000) | PD | ZH339 | — | 2015/05/13 |
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT - Permis de démolir
Cessée
186008603
Organisme consulaire
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvais.
Profil et organisation
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 60000 à Beauvais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de démolir de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2015 - 13/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/05/2015 - 13/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
1 autorisation sur la période 13/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beauvais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE
SIREN 498408392
Même secteur et même département
84 autorisations
3 PC
2 PA
79 PD
CENTRE HOSPITALIER GENERAL
SIREN 266006972
Même secteur et même département
28 autorisations
23 PC
1 PA
4 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS
SIREN 246000582
Même secteur et même département
27 autorisations
21 PC
6 PD
CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
SIREN 200067965
Même secteur et même département
24 autorisations
11 PC
5 PA
8 PD
CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE
SIREN 200068047
Même secteur et même département
24 autorisations
4 PC
4 PA
16 PD
SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT
SIREN 200038875
Même secteur et même département
21 autorisations
21 PC
Sources des informations sur CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT ?
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT ?
Le profil de CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable