CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE - Permis de construire et DP

Cessée
181700014 Organisme consulaire Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Luzac.

Profil et organisation

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 17000 à LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 10/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2013 - 10/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

2 autorisations sur la période 07/10/2013 - 10/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Luzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Sabliere, Saint-Just-Luzac (17320) PC Locaux D1785, D1784 74 303 m² 1 407 m² 2014/04/10
La Puisade, Saint-Just-Luzac (17320) PC Locaux ZE171, ZE127 23 347 m² 382 m² 2013/10/07

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

Sources des informations sur CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE ?
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE ?
Le profil de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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