2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
8
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION DES PAYS DE LA LOIRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION DES PAYS DE LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 44980 à Sainte-Luce-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION DES PAYS DE LA LOIRE compte 8 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 04/04/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION DES PAYS DE LA LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/10/2017 - 04/04/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION DES PAYS DE LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place Jacques Chesne, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) | PC Locaux | AR30, AR243 | 48 744 m² | 2 644 m² | 2020/11/05 |
| 6 Boule Des Patureaux, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) | PC Locaux | AR183 | 3 967 m² | 1 304 m² | 2020/07/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 4 départements - 1 région
Sainte-Luce-sur-Loire
3 autorisations
Angers
2 autorisations
Laval
2 autorisations
La Roche-sur-Yon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
