Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauchelles-les-Quesnoy.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 80880 à Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis d'aménager de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/11/2016 - 29/11/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/11/2016 - 29/11/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
1 autorisation sur la période 29/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vauchelles-les-Quesnoy.
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.