CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD - Permis d'aménager

Cessée
130003304 Organisme consulaire Créée le 30/03/2007

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauchelles-les-Quesnoy.

Profil et organisation

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 80880 à Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
30/03/2007

Siège social

Permis d'aménager de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2016 - 29/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2016 - 29/11/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

1 autorisation sur la période 29/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vauchelles-les-Quesnoy.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LITTORAL NORMAND-PICARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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