2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CHALET SIGNATURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
CHALET SIGNATURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHALET SIGNATURE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/02/2016 - 21/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHALET SIGNATURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/02/2016 - 21/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHALET SIGNATURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Marcel, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0J1681, 0J1743 | 215 m² | 200 m² | 2016/04/21 |
| Villarabout, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0F1427, 0F1428 | 536 m² | 263 m² | 2016/02/15 |
| Villarabout, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0F1426 | 406 m² | 189 m² | 2016/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
