CHALET MONT ROYAL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10A Promotion immobilière de logements
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CHALET MONT ROYAL
CHALET MONT ROYAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtel.
Profil et organisation
CHALET MONT ROYAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 25420 BART.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHALET MONT ROYAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/04/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de CHALET MONT ROYAL
Activité d’urbanisme de CHALET MONT ROYAL
CHALET MONT ROYAL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 26/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHALET MONT ROYAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHALET MONT ROYAL
2 autorisations sur la période 28/10/2014 - 26/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Châtel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHALET MONT ROYAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Roitet Sur Les Grandes Mouilles, Châtel (74390) | PC Logement | A4677, A4678 | 2 005 m² | 1 090 m² | 2015/10/26 |
| Rte De Vonnes, Châtel (74390) | PC Logement | 0A4999, 0A5002 | 1 958 m² | 1 837 m² | 2014/10/28 |
Répartition géographique des autorisations de CHALET MONT ROYAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHALET MONT ROYAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHALET MONT ROYAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.