CHAINE - Permis de construire et DP

Cessée
532402419 Société civile immobilière Créée le 12/05/2011

Infos clés

Présentation détaillée de CHAINE

CHAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

CHAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/05/2011

Siège social

Permis de construire et DP de CHAINE

Activité d’urbanisme de CHAINE

CHAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2013 - 30/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2013 - 30/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAINE

1 autorisation sur la période 30/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CHAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHAINE

Sources des informations sur CHAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAINE ?
CHAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAINE ?
Le profil de CHAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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