2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CH ARVAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Arves.
CH ARVAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34500 à Béziers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CH ARVAN compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 29/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CH ARVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2016 - 29/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Arves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH ARVAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Savoies, Saint-Jean-d'Arves (73530) | DP Locaux | A3583 | 328 m² | 8 m² | 2018/03/29 |
| Vers Le Pont Des Tours, Saint-Jean-d'Arves (73530) | PC Locaux | B1310 | 4 373 m² | 220 m² | 2018/01/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers Le Pont Des Tours, Saint-Jean-d'Arves (73530) | PC Locaux | B1309, B1310 | 5 908 m² | 115 m² | 2016/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
