CFF - Permis de construire et DP

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799324066 Autre société civile Créée le 17/12/2013

Présentation détaillée de CFF

CFF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vif.

Profil et organisation

CFF est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38450 à Vif.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CFF
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de CFF

Activité d’urbanisme de CFF

CFF compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2015 - 10/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CFF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2015 - 10/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CFF

1 autorisation sur la période 10/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vif.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CFF dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Petit Brion, Vif (38450) PC Locaux C234 9 963 m² 305 m² 2015/02/10

Répartition géographique des autorisations de CFF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CFF

Sources des informations sur CFF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CFF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CFF ?
CFF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CFF ?
Le profil de CFF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CFF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CFF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CFF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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