2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
3
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aix-en-Provence.
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES compte 14 autorisations recensées sur la période 10/05/2013 - 16/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 26/06/2013 - 16/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0042 Rue Du 141 Ria, Marseille (13000) | PC Mixte | B104 | 9 552 m² | 6 970 m² | 2023/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/05/2013 - 20/12/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Rue Du 141Eme Ria, Marseille (13000) | PD | B101, B104 | 9 289 m² | 2022/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 86-88 Imp Reynaud, Avignon (84000) | PD | DN959, DN952 | 2 355 m² | 2017/04/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Cuques, Aix-en-Provence (13100) | PD | BW94 | — | 2013/05/10 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
