Présentation détaillée de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.
Profil et organisation
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Activité d’urbanisme de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/01/2025 - 14/01/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/01/2025 - 14/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
1 autorisation sur la période 14/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE ?
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE ?
Le profil de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.