2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Cavanac.
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE compte 4 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 06/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/05/2019 - 06/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Cavanac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Emile Clarenc Les Roquos, Villemoustaussou (11620) | PC Locaux | BB438 | 45 903 m² | 242 m² | 2019/05/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Cavanac
1 autorisation
Malves-en-Minervois
1 autorisation
Val-de-Dagne
1 autorisation
Villemoustaussou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
