2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CENTRE HOSPITALIER YVES TOURAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
CENTRE HOSPITALIER YVES TOURAINE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 38480 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER YVES TOURAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/09/2018 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER YVES TOURAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/09/2018 - 08/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER YVES TOURAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Thomassin, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | DP Locaux | AB113 | 17 057 m² | 10 m² | 2018/10/16 |
| Le Thomassin, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PC Locaux | AB113 | 17 057 m² | 1 209 m² | 2018/09/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
