2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sever.
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 40500 à Saint-Sever.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER compte 3 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 04/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sever. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Guillerie, Saint-Sever (40500) | PC Locaux | AS92, AS114 | 11 119 m² | 2 934 m² | 2014/11/13 |
2 autorisations sur la période 13/05/2019 - 04/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sever. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Saint-Francois, Saint-Sever (40500) | PA | AL19 | 2 432 m² | 2020/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bellocq, Saint-Sever (40500) | PA | AS113, AS114 | 1 281 m² | 2019/05/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
