CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sever.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 40500 à SAINT-SEVER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/06/1948
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER compte 3 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 04/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sever. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Guillerie, Saint-Sever (40500) | PC Locaux | AS92, AS114 | 11 119 m² | 2 934 m² | 2014/11/13 |
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
2 autorisations sur la période 13/05/2019 - 04/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sever. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Saint-Francois, Saint-Sever (40500) | PA | AL19 | 2 432 m² | 2020/09/04 |
| Rue Du Bellocq, Saint-Sever (40500) | PA | AS113, AS114 | 1 281 m² | 2019/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER SAINT SEVER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.