2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semur-en-Auxois.
CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 21140 à Semur-en-Auxois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT compte 8 autorisations recensées sur la période 03/01/2014 - 17/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 03/01/2014 - 17/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Semur-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Av Pasteur, Semur-en-Auxois (21140) | PC Locaux | AL94, AL3 | 120 133 m² | 1 809 m² | 2014/06/27 |
| 3 Av Pasteur, Semur-en-Auxois (21140) | DP Locaux | AL94, AL3 | 120 133 m² | 100 m² | 2014/01/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
