2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil d'Avre et d'Iton.
CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 27130 à Verneuil d'Avre et d'Iton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2018 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Verneuil d'Avre et d'Iton.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Des Poisonniers, Verneuil d'Avre et d'Iton (27160) | PA | R77 | 3 717 m² | 2018/07/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
