Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-en-Provence.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) compte 12
autorisations recensées
sur la période 20/09/2016 - 06/09/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP), permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
20/09/2016 - 06/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
8 autorisations sur la période 20/09/2016 - 06/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
4 autorisations sur la période 13/05/2017 - 01/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) ?
CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER D AIX EN PROVENCE PERTUIS (CHAPP) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.