Présentation détaillée de CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontenas.
Profil et organisation
CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69620 à Frontenas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
Permis de construire et DP de CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
Activité d’urbanisme de CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/01/2026 - 20/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/01/2026 - 20/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
1 autorisation sur la période 20/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Frontenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS ?
CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS ?
Le profil de CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE DE VOL A VOILE DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.