CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE - Permis de construire et DP

Active
919901850 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/09/2022

Infos clés

Présentation détaillée de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.

Profil et organisation

CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42100 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/09/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

Activité d’urbanisme de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2024 - 24/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/05/2024 - 24/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

1 autorisation sur la période 24/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

Sources des informations sur CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE ?
CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE ?
Le profil de CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE DE SOINS NON PROGRAMMES SESG BIEVRE ISERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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