basedespermis.fr

CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE - Permis de construire et DP

Active
507947075 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/09/2008

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gelvécourt-et-Adompt.

Profil et organisation

CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
05/09/2008
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

Activité d’urbanisme de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 03/12/2013, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/12/2013 - 03/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

3 autorisations sur la période 03/12/2013, réparties dans 3 communes, principalement à Gelvécourt-et-Adompt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Gelvécourt-et-Adompt

1 autorisation

Les Ableuvenettes

1 autorisation

Madonne-et-Lamerey

1 autorisation

Département représenté

Vosges (88)

3 autorisations

Région représentée

Grand Est

3 autorisations

Demandeurs comparables à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ELECTRICITE DE FRANCE
SIREN 552081317
Même secteur et même département
2 489 autorisations 2 274 PC 37 PA 178 PD
ELECTRA
SIREN 891624884
Même secteur et même département
308 autorisations 306 PC 2 PD
NWJ MET 3
SIREN 902890292
Même secteur et même département
137 autorisations 137 PC
SMART ENERGIES STORAGE DIVISION
SIREN 947920633
Même secteur et même département
89 autorisations 89 PC
ATLANTE FRANCE S.A.S.
SIREN 911482628
Même secteur et même département
87 autorisations 87 PC
EV CARS SAS
SIREN 895163608
Même secteur et même département
64 autorisations 63 PC 1 PA

Sources des informations sur CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE ?
CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE ?
Le profil de CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRALE EOLIENNE DU PAYS ENTRE MADON ET MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides