2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
CEM DISTRI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mervans.
CEM DISTRI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71310 à Mervans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CEM DISTRI compte 3 autorisations recensées sur la période 11/12/2023 - 19/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CEM DISTRI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/12/2023 - 19/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mervans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEM DISTRI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petit Champ Derriere La Ma, Mervans (71310) | DP Locaux | 0C954, 0C1256 | 3 431 m² | 568 m² | 2023/12/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
