2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CCL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isneauville.
CCL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76230 à Isneauville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CCL compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 23/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 23/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1208 Rue De La Ronce, Isneauville (76230) | DP Locaux | AB254 | 490 m² | 168 m² | 2015/02/23 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1208 Rue De La Ronce, Isneauville (76230) | DP Locaux | AB254 | 490 m² | 167 m² | 2014/11/12 |
| 3141 Rte De Neichâtel, Isneauville (76230) | DP Locaux | AK45 | 734 m² | 171 m² | 2014/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
