CCL - Permis de construire et DP

Active
799057625 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/12/2013

Infos clés

Secteur

Santé

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CCL

CCL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isneauville.

Profil et organisation

CCL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76230 à ISNEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CCL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
05/12/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CCL

Activité d’urbanisme de CCL

CCL compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 23/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/02/2014 - 23/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CCL

3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 23/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Isneauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1208 Rue De La Ronce, Isneauville (76230) DP Locaux AB254 490 m² 168 m² 2015/02/23
1208 Rue De La Ronce, Isneauville (76230) DP Locaux AB254 490 m² 167 m² 2014/11/12
3141 Rte De Neichãâtel, Isneauville (76230) DP Locaux AK45 734 m² 171 m² 2014/02/13

Répartition géographique des autorisations de CCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CCL

Sources des informations sur CCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CCL ?
CCL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CCL ?
Le profil de CCL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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