CCL 21 - Permis de construire et DP

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818843583 Société civile immobilière Créée le 03/04/2016

Présentation détaillée de CCL 21

CCL 21 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyprien.

Profil et organisation

CCL 21 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66750 à Saint-Cyprien.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CCL 21
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de CCL 21

Activité d’urbanisme de CCL 21

CCL 21 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2016 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CCL 21, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/07/2016 - 21/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CCL 21

1 autorisation sur la période 21/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyprien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCL 21 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Du Gargal Zae Las Hort, Saint-Cyprien (66750) PC Locaux AN616 999 m² 145 m² 2016/07/21

Répartition géographique des autorisations de CCL 21

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CCL 21

Sources des informations sur CCL 21

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CCL 21

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CCL 21 ?
CCL 21 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CCL 21 ?
Le profil de CCL 21 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CCL 21 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CCL 21 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CCL 21 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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