2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC THIERACHE SAMBRE ET OISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Guise.
CC THIERACHE SAMBRE ET OISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 02120 à Guise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC THIERACHE SAMBRE ET OISE compte 4 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 25/03/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC THIERACHE SAMBRE ET OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/05/2017 - 25/03/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Guise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC THIERACHE SAMBRE ET OISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 1029 Pont De Bellay, Flavigny-le-Grand-et-Beaurain (02120) | PC Locaux | ZC33 | 11 543 m² | 275 m² | 2017/05/23 |
| 469 Rue Sadi Carnot, Guise (02120) | PC Locaux | AW73, AW74 | 1 101 m² | 1 003 m² | 2017/05/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
