2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC LES BERTRANGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Charité-sur-Loire.
CC LES BERTRANGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58400 à La Charité-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LES BERTRANGES compte 5 autorisations recensées sur la période 15/09/2017 - 04/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LES BERTRANGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/09/2017 - 04/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à La Charité-sur-Loire. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES BERTRANGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Antoine Amiot, La Charité-sur-Loire (58400) | PC Locaux | BH513 | 2 022 m² | 41 m² | 2024/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 11/08/2021 - 09/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Charité-sur-Loire. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Charité-sur-Loire (58400) | PA | — | — | 2023/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Charité-sur-Loire (58400) | PA | — | — | 2021/08/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
