2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC DU GRAND CHAMBORD est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bracieux.
CC DU GRAND CHAMBORD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41250 à Bracieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU GRAND CHAMBORD compte 13 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 12/04/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU GRAND CHAMBORD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 27/05/2013 - 12/04/2024, réparties dans 8 communes, principalement à Bracieux. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU GRAND CHAMBORD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Villeneuve, Huisseau-sur-Cosson (41350) | PC Locaux | AZ107 | 9 000 m² | 54 m² | 2015/05/29 |
| Le Bois Des Bourbons, Tour-en-Sologne (41250) | PC Locaux | AC233, AC236 | 7 162 m² | 155 m² | 2015/04/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 26/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bracieux. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Terres De Goland, Bracieux (41250) | PA | AK14, AK76 | 19 354 m² | 2023/09/26 |
1 autorisation sur la période 29/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bracieux. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Candy, Bracieux (41250) | PD | C703 | 2 715 m² | 2022/04/29 |
8 communes - 1 département - 1 région
Bracieux
4 autorisations
Huisseau-sur-Cosson
2 autorisations
Saint-Dyé-sur-Loire
2 autorisations
Courmemin
1 autorisation
Mont-près-Chambord
1 autorisation
Montlivault
1 autorisation
Saint-Laurent-Nouan
1 autorisation
Tour-en-Sologne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
