CC BASSIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
840178644 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 22/05/2018

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC BASSIN

CC BASSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gujan-Mestras.

Profil et organisation

CC BASSIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 33115 à LA TESTE-DE-BUCH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CC BASSIN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/05/2018

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BASSIN

Activité d’urbanisme de CC BASSIN

CC BASSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2018 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC BASSIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2018 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CC BASSIN

1 autorisation sur la période 21/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gujan-Mestras. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BASSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue Pasteur, Gujan-Mestras (33470) PC Logement BM243 794 m² 140 m² 2018/12/21

Permis de démolir de CC BASSIN

1 autorisation sur la période 29/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gujan-Mestras. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
39 Rue Pasteur, Gujan-Mestras (33470) PD BM243 794 m² 2018/11/29

Répartition géographique des autorisations de CC BASSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC BASSIN

Sources des informations sur CC BASSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC BASSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC BASSIN ?
CC BASSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC BASSIN ?
Le profil de CC BASSIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC BASSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC BASSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC BASSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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