CBA CONSEIL - Permis de construire et DP

Active
513581496 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/07/2009

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.20Z - Activités comptables

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CBA CONSEIL

CBA CONSEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tavel.

Profil et organisation

CBA CONSEIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30126 à TAVEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CBA CONSEIL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 69.20Z - Activités comptables
SIRET du siège
Date de création
03/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CBA CONSEIL

Activité d’urbanisme de CBA CONSEIL

CBA CONSEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2019 - 12/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CBA CONSEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2019 - 12/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CBA CONSEIL

2 autorisations sur la période 09/07/2019 - 12/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tavel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CBA CONSEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De La Condamine, Tavel (30126) PC Locaux 0F1295, 0F535 4 568 m² 137 m² 2020/05/12
Adresse Non Renseignée, Tavel (30126) PC Locaux 132 m² 2019/07/09

Répartition géographique des autorisations de CBA CONSEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CBA CONSEIL

Sources des informations sur CBA CONSEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBA CONSEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBA CONSEIL ?
CBA CONSEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBA CONSEIL ?
Le profil de CBA CONSEIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBA CONSEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBA CONSEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBA CONSEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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