Présentation détaillée de CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rauzan.
Profil et organisation
CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 33420 à Rauzan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
Permis de construire et DP de CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
Activité d’urbanisme de CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/01/2013 - 28/01/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2013 - 28/01/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rauzan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR ?
CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR ?
Le profil de CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE OU CDR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.