2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scharrachbergheim-Irmstett.
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 67310 à Traenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2013 - 01/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Scharrachbergheim-Irmstett.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Scharrachbergheim, Scharrachbergheim-Irmstett (67310) | PC Locaux | 0187A9, 01300 | 6 974 m² | 6 974 m² | 2013/06/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
