2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Siège
Permis de construire et DP
2
CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gruchet-le-Valasse.
CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 76170 à Lillebonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2020 - 29/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2020 - 29/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gruchet-le-Valasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 289 Rue De La Briarderie Abbaye Du Valasse, Gruchet-le-Valasse (76210) | DP Locaux | AI35 | 87 m² | 70 m² | 2020/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
