CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME - Permis de construire et DP

Active
493359210 Établissement public local à caractère industriel ou commercial PME Créée le 01/01/2007

Infos clés

Présentation détaillée de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gruchet-le-Valasse.

Profil et organisation

CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 76170 à LILLEBONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
SIRET du siège
Sigle
OTI
Date de création
01/01/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

Activité d’urbanisme de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2020 - 29/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2020 - 29/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

2 autorisations sur la période 08/09/2020 - 29/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gruchet-le-Valasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
289 Rue De La Briarderie, Gruchet-le-Valasse (76210) DP Mixte AI35 87 m² 119 m² 2026/04/29
289 Rue De La Briarderie Abbaye Du Valasse, Gruchet-le-Valasse (76210) DP Locaux AI35 87 m² 70 m² 2020/09/08

Répartition géographique des autorisations de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

Sources des informations sur CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME ?
CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME ?
Le profil de CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAUX SEINE NORMANDIE TOURISME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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