CAUSSE DE GALY - Permis de construire et DP

Active
983800780 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/01/2024

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAUSSE DE GALY

CAUSSE DE GALY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Séniergues.

Profil et organisation

CAUSSE DE GALY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46240 à SENIERGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAUSSE DE GALY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
12/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de CAUSSE DE GALY

Activité d’urbanisme de CAUSSE DE GALY

CAUSSE DE GALY compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2024 - 29/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAUSSE DE GALY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2024 - 29/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAUSSE DE GALY

2 autorisations sur la période 29/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Séniergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUSSE DE GALY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
947 Route Des Fontanelles, Séniergues (46240) PC Locaux D126, D127 18 550 m² 918 m² 2024/10/29
947 Route Des Fontanelles, Séniergues (46240) PC Locaux D260, D261 21 520 m² 360 m² 2024/10/29

Répartition géographique des autorisations de CAUSSE DE GALY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAUSSE DE GALY

Sources des informations sur CAUSSE DE GALY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAUSSE DE GALY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAUSSE DE GALY ?
CAUSSE DE GALY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAUSSE DE GALY ?
Le profil de CAUSSE DE GALY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAUSSE DE GALY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAUSSE DE GALY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAUSSE DE GALY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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