2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAUSSE DE GALY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Séniergues.
CAUSSE DE GALY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46240 à Séniergues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAUSSE DE GALY compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2024 - 29/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAUSSE DE GALY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Séniergues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAUSSE DE GALY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 947 Route Des Fontanelles, Séniergues (46240) | PC Locaux | D126, D127 | 18 550 m² | 918 m² | 2024/10/29 |
| 947 Route Des Fontanelles, Séniergues (46240) | PC Locaux | D260, D261 | 21 520 m² | 360 m² | 2024/10/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
