Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Claude Bernard, Carcassonne (11000) | PA | KP34, KP37 | 22 678 m² | 2022/01/06 |
CA.TC - Permis d'aménager
Active
892791344
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CA.TC
CA.TC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carcassonne.
Profil et organisation
CA.TC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CA.TC
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CA.TC
Activité d’urbanisme de CA.TC
CA.TC compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2022 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CA.TC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/01/2022 - 06/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CA.TC
1 autorisation sur la période 06/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Carcassonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CA.TC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CA.TC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES JARDINS DE TITUS
SIREN 917899676
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PA
ALENIS
SIREN 341862076
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
CALLORO
SIREN 807927751
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SARL LES MAISONS REGIONALES ESCOURROU
SIREN 401829122
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CONQUES
SIREN 881838064
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
SAS CALAMEL
SIREN 382470169
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur CA.TC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CA.TC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA.TC ?
CA.TC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA.TC ?
Le profil de CA.TC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA.TC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA.TC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA.TC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable